Conditions d'utilisation
Table des matières
- 1. Conditions générales
- 2. Licence d'utilisation
- 3. Contenu de l'utilisateur
- 4. Restrictions
- 5. Confidentialité et protection des données
- 6. Propriété intellectuelle
- 7. Résiliation
- 8. Limitation de responsabilité
- 9. Politique de cookies
- 10. Modifications des conditions
- 11. Droit applicable
- 12. Mentions légales
1. Conditions générales
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2. Licence d'utilisation
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3. Contenu de l'utilisateur
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4. Restrictions
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5. Confidentialité et protection des données
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6. Propriété intellectuelle
Le contenu, les caractéristiques et les fonctionnalités du site Finance IA, y compris, mais sans s'y limiter, le texte, les graphiques, les logos, les icônes, les images, les clips audio, les téléchargements, les interfaces et le code informatique, sont la propriété exclusive de Finance IA, de ses fournisseurs de contenu ou de ses concédants de licence, et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et d'autres lois sur la propriété intellectuelle.
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8. Limitation de responsabilité
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10. Modifications des conditions
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11. Droit applicable
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12. Mentions légales
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